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Radioblogclub.fr condamné à reverser plus d’un million d’euros de bénéfices

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Dans un jugement du 3 septembre 2009, le tribunal correctionnel de Paris a notamment condamné le site internet Radioblogclub.fr à payer à la Société civile des producteurs de phonogrammes et à la Société des producteurs de phonogrammes en France, une somme d’un montant de 1.089.755 euros. Les juges ont tout d’abord considéré que le site internet, qui mettait à disposition des liens vers des enregistrements musicaux et permettait aux internautes d’exporter les playlists, sans aucune autorisation des ayants droits, avait porté atteinte aux droits des producteurs de phonogrammes. Les juges lui ont également reproché d’avoir édité "un logiciel manifestement destiné à la mise à disposition du public non autorisée d’oeuvres protégées", acte réprimé par l’article L. 335-2-1 du code de la (...)

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