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Les exemplaires originaux d'une sculpture

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La Cour d'appel de Paris, dans un arrêt en date du 27 octobre 2004 a rappelé que dans l'art statuaire sont considérées comme des oeuvres d'art originales les fontes de sculpture à tirage limité à huit exemplaires et contrôlé par l'artiste et ses ayants-droits. Dans l'espèce rapportée, le litige opposant deux petites filles de Paul Claudel se rapportait à un exemplaire de La Vague réalisé entièrement en bronze et présenté au public comme un original. Violaine Bonzon-Claudel faisait notamment valoir que ce bronze portait atteinte au droit moral en ce qu'il ne respectait pas les matériaux choisis par l'artiste et parce qu'il était présenté comme un original alors qu'il s'agissait d'un "surmoulage". Confirmant le jugement du tribunal de grande instance de Paris, les juges du fond ont retenu que le bronze (...)

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