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Les Choristes et le P2P : une vigilance accrue des annonceurs ?

Propriété intellectuelle / industrielle
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En 2005, le réalisateur et les producteurs du film "Les Choristes" ont poursuivi pour complicité de contrefaçon plusieurs annonceurs dont les publicités étaient diffusées sur des sites de peer-to-peer (P2P) qui proposaient en téléchargement le film précité. L'Agence pour la protection des programmes avait relevé que les sociétés poursuivies diffusaient, sur des sites P2P et concomitamment aux offres de téléchargements, de la publicité pour leurs propres produits ou services. Les producteurs en déduisaient que ces sociétés, en tant qu'annonceurs, participaient au financement de ces sites favorisant le téléchargement illicite du film. Selon eux, les sociétés fournisseurs d'accès à Internet encouraient une responsabilité pénale supplémentaire en raison de leur complicité directe par provocation au (...)

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