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Les rendez-vous trimestriels de la simplification

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Alain LambertAlain Lambert, président de la CCEN, lancera avec la CCEN et Jean-Claude Boulard, les rendez-vous trimestriels de la simplification.

Fidèle à sa mission confiée par le Premier ministre avec Jean-Claude Boulard, Alain Lambert poursuit son objectif premier : traiter le sujet des normes avec méthode, constance et détermination. Malgré le soutien fort et sans faille du Premier ministre, les administrations centrales continuent superbement d'ignorer le moratoire sur le choc de simplification des normes. Alain Lambert envisage de se retirer de la présidence de la Commission consultative d'évaluation des normes  (CCEN) – si rien ne change.

Le bilan d'activité 2012 de la CCEN, présenté en juillet dernier devant le Comité des finances locales, est pour l'ancien ministre du Budget "inquiétant". Les textes créés en 2012 (+ 79 % depuis 2010) ont coûté 249,7 millions d'euros aux collectivités locales. La grande majorité des textes examinés sont relatifs à la fonction publique (73 % des projets étudiés), au RSA et au Grenelle de l'environnement : le trio des mesures les plus nombreuses et les plus coûteuses pour les collectivités locales. Alain Lambert appelle donc à ce que les collectivités locales, en tant qu'employeurs publics, puissent participer au tour de table des négociations avec les partenaires sociaux sur ces sujets.

Agir d'urgence pour un choc de compétitivité : sur sa page Facebook, Alain Lambert recommande encore d'agir d'urgence. "Neuf textes sur dix sont inutiles. Neuf textes inutiles entrainent au moins 900 pages de décrets, arrêtés et autres et 9 000 pages de circulaires. (...) Cela explique pour partie l'atonie de la croissance en France. On ne se rend pas compte que l'on avait tissé chaque jour une toile d'araignée qui étouffe le pays. (...) Le premier qui mettra fin à ce désordre aura résolu 90% des problèmes de la France ! (...) Sans changement rapide de paradigme, par un vrai et puissant « choc », la lutte contre l'inflation normative sera vaine (...) On ne peut pas faire gagner un pays ligoté".

Le 17 juillet 2013, Alain Lambert s'est félicité de l'ambitieux programme de simplification des normes et démarches administratives du Gouvernement. Il attend que le programme soit mis en place immédiatement.

Le 22 juillet 2013, Alain Lambert rencontrait Jean-Claude Boulard, président de la communauté urbaine du Mans, à Alençon pour faire le point sur les suites à donner de leur mission commune. Dans leur rapport de lutte contre l'inflation normative, remis en mars dernier au Premier ministre, les deux auteurs ont dénoncé l'impact majeur des normes dans la société française (économie, rapports sociaux et démocratie). Pour freiner les excès normatifs des administrations centrales et créer un "choc de compétitivité" en France, les deux auteurs ont proposé des solutions techniques simples, applicables à court terme : déclassement, abrogation, interprétation, adaptation des normes.

Les rendez-vous trimestriels de la simplification de la CCEN 
Pour lutter contre le flux normatif, la CCEN qui dialoguait jusqu'à maintenant avec les administrations, envisage d'amplifier sa méthode, et pourquoi ne pas le dire sa pression, en multipliant les avis défavorables afin de traduire dans les faits la volonté du Gouvernement de lutter contre la prolifération des normes.

La CCEN lance également "les rendez-vous trimestriels de la simplification". Ces rendezvous permettront de suivre, norme par norme, l'effectivité du "choc de simplification" annoncé en mars dernier par le Président de la République. La CCEN examinera toutes les étapes franchies par les ministères dans leurs obligations de simplification, confrontera leur analyse avec les collectivités locales, et ajustera si nécessaire leur rythme. Ces rendez- vous seront les tests qui permettront de vérifier si la volonté politique est suivie d'effet.